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Marques déposées par l'association loi 1901 YCONE
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YCONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

YCONE
YCONE Association Loi 1901
Christophe PODEVIN
Yannick CARLIER

Numéro de dépôt :
3409052
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/02/2016
YCONE de YCONE

Présentation de la marque YCONE

Déposée le 9 février 2006 par l'association loi 1901 YCONE, Christophe PODEVIN, Yannick CARLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « YCONE »

Les déposants sont l'association loi 1901 YCONE domicilié(e) 92 chemin des Arbalettes,01550 COLLONGES - 01550 - France, Christophe PODEVIN domicilié(e) 92 chemin des Arbalettes,01550 COLLONGES - 01550 - France, Yannick CARLIER domicilié(e) 460 rue de la Mairie,01170 CESSY - 01170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YCONE domicilié(e) 92 chemin des Arbalettes,01550 COLLONGES - 01550 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YCONE est expirée depuis le 9 février 2016.


YCONE Association Loi 1901 - 92 chemin des Arbalettes,01550 COLLONGES - 01550 - France

Christophe PODEVIN - 92 chemin des Arbalettes,01550 COLLONGES - 01550 - France

Yannick CARLIER - 460 rue de la Mairie,01170 CESSY - 01170 - France - SIREN 4


YCONE - 92 chemin des Arbalettes,01550 COLLONGES - 01550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495838 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 27 avril 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°495837 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Véhicules électriques ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; cartes ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Vêtements ; chaussures ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.